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Directeur de la publication : Arnaud DAVID.
Responsable du site : Arnaud DAVID
26 Grand Rue
68320 RIEDWIHR
Téléphone : +33 3 89 491 346

Pour toute information liée à son fonctionnement ou son utilisation, vous pouvez écrire à son administrateur en utilisant le formulaire Contact. Vous trouverez ci-dessous différentes informations :

1. Déclaration à la CNIL et Informations nominatives
2. Responsabilités
3. Conditions d'accès et d'utilisation
4. Droits d'auteur et propriété intellectuelles
5. Protection des droits d'autrui
6. Cookies
7. Hébergement - Réalisation du site
8. Modification de la rubrique « Mentions Légales »

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1  Informations nominatives et déclaration CNIL

Déclaration CNIL

• Le site mos-online.net.fr ainsi que les traitements de données s'y rapportant (newsletter, membres, statistiques) sont dispensés de déclartion à la CNIL, en référence à la Délibération n° 2005-284 du 22 novembre 2005 décidant la dispense de déclaration des sites web diffusant ou collectant des données à caractère personnel mis en œuvre par des particuliers dans le cadre d’une activité exclusivement personnelle (Dispense n°6). Cependant, conformément aux articles 38 et 40 de la loi 2004-801 du 06/08/2004 (modifiant la Loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression des données vous concernant. Ce droit peut s'exercer en ligne en adressant un email à l'adresse webmaster at mos-online.net, ou par courrier à l'adresse suivante :
  

Arnaud DAVID
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• Les personnes concernées ont été informées de leurs droits. Le droit d'accès est immédiat sur le site sans donner aucune information à votre sujet.
  Des informations personnelles sont cependant parfois nécessaires pour nous permettre de fournir les services en ligne que vous demandez. Ces informations personnelles sont alors traitées conformément à la politique décrite dans cette partie.
  

Politique de confidentialité et protection des données personnelles

• En aucun cas, les données recueillies sur le site mos-online.net (par un formulaire ou autre) ne seront cédées à titre gratuit ou onéreux des tiers (personnes physiques ou morales). Aucune adresse email ne pourra être transmise à des tiers sans l'accord express des intéressés (opt-in).
  Les informations ne sont collectées qu'à des fins de gestion de votre demande et de statistiques.
• Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (art. 34 de la loi : Informatique et Libertés).
  Le cookie collectant indirectement des informations nominatives concernant l’utilisateur, ce dernier dispose également d’un droit de consultation, de retrait et de modification.
  Pour l'exercer, adressez vous à :

Arnaud DAVID
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Téléphone : +33 3 89 491 346
Email : webmaster at mos-online.net

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2  Responsabilités

• La responsabilité du webmaster n'est en aucune manière engagée quant au contenu de ce site.
  Mos-Online.net met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations vérifiées. Malgré tous les soins apportés, les informations sont cependant fournies sans garantie excédant celles prescrites par la loi. Elles sont non pas contractuelles, peuvent contenir des inexactitudes techniques ou typographiques et sont sujettes à des modification sans préavis.
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• En utilisant ce site, l’utilisateur reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance de cet avertissement. Cet avis de non-responsabilité n'entend pas contrevenir aux dispositions prévues par la législation française applicable en la matière, ni exclure toute responsabilité relative à des sujets ne pouvant faire l'objet d'une exclusion aux termes de ladite législation.

3  Conditions d'accès au service

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4  Droits d'auteur et Propriété intellectuelle

• L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques, sauf note contraire ou accord écrit préalable.
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  Source : site web www.mos-online.net
  Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

• L'adresse Internet du site web mos-online.net doit impérativement figurer dans la référence.
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5  Protection des droits d'autrui

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L'ensemble de ce site est soumis à la législation française, communautaire et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

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Liens hypertextes

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Les liens hypertextes en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité du webmaster/directeur de la publication.

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Utilisation du courrier électronique :

Si vous souhaitez utiliser le courrier électronique mis à votre disposition sur ce site, vous êtes informés(es) que le secret des correspondances transmises sur le réseau Internet n'est pas garanti.

6  Cookies

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	Firefox : cliquez sur Outils > Options > Vie privée > Cookies. Sélectionner « Interdire les cookies ».
	Mozilla Suite : cliquez sur Outils > Options > Vie privée > Cookies. Sélectionner « Interdire les cookies ».

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7  Hébergement et réalisation

Hébergement

Le présent site et sa base de données sont hébergés sur les serveurs de la société OVH à l'adresse http://www.ovh.com. Toutes les mesures nécessaires à la sécurité sont assurées par l'hébergeur.

OVH SAS 140 Quai du Sartel 59100 ROUBAIX FRANCE

Conception-Réalisation

Arnaud DAVID - Bénévolat pour le compte de www.mos-online.net

Ce site a été conçu avec les logiciels libres suivants :

Editeurs :

     

Retouche des images :

8  Modification de la rubrique « Mentions Légales »

En cas de modifications apportées aux règles présentées dans cette rubrique, une version actualisée sera publiée sur cette page. Grâce à une consultation régulière de cette page, vous serez informés en permanence sur les données que nous recueillons, l'utilisation que nous en faisons et les conditions dans lesquelles nous les partageons, le cas échéant, avec des tiers.